Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASEPTON
KONINKLIJKE EMBALLAGE INDUSTRIE VAN LEER B.V. (société de droit néerlandais)

Numéro de dépôt :
1502199
Date de dépôt :
07/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/1998

Présentation de la marque ASEPTON

Déposée le 7 décembre 1988 par KONINKLIJKE EMBALLAGE INDUSTRIE VAN LEER B.V. (société de droit néerlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASEPTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KONINKLIJKE EMBALLAGE INDUSTRIE VAN LEER B.V. (société de droit néerlandais), domicilié(e) Amsterdamseweg 206 NL-1182 HL AMSTELVEEN, Pays-Bas. - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY & CIE. - France.

La marque ASEPTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASEPTON est expirée depuis le 7 décembre 1998.

KONINKLIJKE EMBALLAGE INDUSTRIE VAN LEER B.V. (société de droit néerlandais a également déposé les autres marques suivantes : TAB-SEAL


KONINKLIJKE EMBALLAGE INDUSTRIE VAN LEER B.V. (société de droit néerlandais) - Amsterdamseweg 206 NL-1182 HL AMSTELVEEN, Pays-Bas. - Pays-Bas


CABINET NONY & CIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Conteneurs, boîtes et récipients en métal.